Mentions légales

Conformément aux dispositions légales en vigueur, il est précisé aux utilisateurs du site CleanHomeFrance l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

1. Éditeur du site

• Nom du site : CleanHomeFrance

• Société : CleanHomeFrance

• Forme juridique : SAS 

• Capital social : 100 000 euros

• Adresse du siège social : 15 rue Alain 75014

• Pays : France

• Numéro d’immatriculation : 824 537 984

• Email : cleanhomecontact@gmail.com

 

2. Directeur de la publication

Nom : Marc Metlere

 

3. Hébergement

 

Le site est hébergé par :

 

• Hébergeur : Shopify

• Site web : https://www.shopify.com

 

4. Propriété intellectuelle

 

L’ensemble du contenu présent sur le site CleanHomeFrance  (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels) est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.

 

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5. Données personnelles

 

Les informations personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité et à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles (RGPD).

 

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cleanhomecontact@gmail.com

 

6. Responsabilité

 

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site.

 

7. Droit applicable

 

Les présentes mentions légales sont soumises au droit du pays d’exploitation du site.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.